skip to Main Content

EDITEUR

Le site web : www.masnada.fr est édité par :
SAS MASNADA 237 Allée du Thioudet Espace Pro de Monternoz 01960 PERONNAS
Tél : 04 74 21 56 71 / Fax : 04 74 21 74 97 E-mail : sasmasnada@masnada.fr
Directeur de la publication : Nicolas Masnada
SAS au capital de 40 000€ code APE 4669B RCS 428 189 427 Bourg-En-Bresse
SIRET : 428 189 427 00027 N° TVA intracommunautaire : FR 09 428 189 427

DECLARATIONS

Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n’a
pas fait l’objet d’une déclaration en tant que tel.
Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant le dit site
ont été ou seront déclarées à la CNIL.
Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous
disposez d’un droit d’accès de rectification, de suppression des données vous
concernant. Ce Droit peut s’exercer en ligne en adressant un courrier mail ou
postale a l’adresse de l’éditeur.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Toutes les créations logicielles présentes sur notre site, les back-offices
d’administration, les services proposées … sont des créations originales protégées
par le droit d’auteur.
Tous les éléments constitutifs du squelette du site (photos / logos / images ) sont
également protégées et sont la propriété exclusive de leurs auteurs.
Le contenu intégral du site, textes images, logos… sont la propriété exclusive de la
société susmentionnée.

DROIT DE REPONSE SUR LE SITE

Conformément à l’article 6 IV de la loi n 2004-575, toute personne physique ou
morale nommée ou désignée sur le site dispose d’un droit de réponse, sans
préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu’elle peut
adresser au siège de l’entreprise.
La demande d’exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication
doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à
disposition du public du message justifiant cette demande.

DROITS D’AUTEUR – COPYRIGHT :

L’ensemble des contenus de ce site relève de la législation française et
internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de
reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie du site, quelles qu’en
soient la forme et la destination est formellement interdite, sauf autorisation
expresse du directeur de la publication. Les marques citées sur ce site sont
déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

GARANTIES – RESPONSABILITÉS :

La METALLERIE LAMPERTICO met tout en œuvre pour assurer le bon
fonctionnement de ce site internet et pour offrir aux utilisateurs des informations
actuelles et vérifiées. Cependant, LA METALLERIE LAMPERTICO ne saurait être
tenue pour responsable en cas d’indisponibilité du site, ou en cas de dommages
directs ou indirects résultant de l’usage de ce site Internet. Les informations et les
visuels mis à disposition sur le site le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser
l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES :

Les données personnelles collectées par ce site internet sont uniquement destinées
à un usage interne. En aucun cas ces données ne seront communiquées ou
vendues à des tiers. Selon la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à
l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur ayant déposé sur le site
des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la
communication des informations personnelles le concernant à l’administrateur du
service, les faire rectifier ou supprimer le cas échéant en s’adressant au directeur
de la publication.

CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT
Ce site a été conçu par www.epicentrecommunication.com
HEBERGEMENT
Ce site est hébergé par IONOS SARL France.

Back To Top